Certificat d’exécution substantielle – Sportek Rodolphe Boudreau
Veuillez prendre connaissance du certificat au lien suivant : https://beresford.ca/wp-content/uploads/2023/11/510-22-Form-7-Substantial-Completion-Certificate_Signed.pdf
Avis public – rue Kent Lodge
Veuillez consulter le lien suivant : https://beresford.ca/wp-content/uploads/2023/10/Avis-public_rue-Kent-Lodge-Beresford.pdf
Avis public – rue de l’Étang
Veuillez consulter le lien suivant : https://beresford.ca/wp-content/uploads/2023/10/Avis-public_rue-de-lEtang-Beresford.pdf
Avis public – 534 rue Principale
Veuillez consulter le lien suivant : https://beresford.ca/wp-content/uploads/2023/10/Avis-public_534-rue-Principale-Beresford.pdf
Certificat d’exécution substantielle – Rues Godin, Doucet et Gagnon
Veuillez prendre connaissance du certificat au lien suivant : https://beresford.ca/wp-content/uploads/2023/10/278-19-Form-7-Certicate-of-Substantial-Completion-2-Oct-23-2023.pdf
Certificat substantiel de complétion
Veuillez prendre connaissance du certificat au lien suivant : https://beresford.ca/wp-content/uploads/2023/09/533-17-PC-6-Signed-by-RC-RH-Sept-18-2023.pdf
Avis public selon l’article 112 de la Loi sur l’urbanisme
UN AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ que le conseil municipal de la Ville de Belle-Baie a adopté l’arrêté 2023-04BM intitulé « Arrêté adoptant le plan d’aménagement municipal de la Ville de Beresford » et l’arrêté 2023-04-BZ intitulé « Arrêté de zonage de la Ville de Beresford » concernant la propriété située au 707, […]
Avis public selon l’article 70 de la Loi sur la gouvernance locale
Avis public En vertu de l’article 70 de la Loi sur la gouvernance locale Arrêté no. 2023-06 – ARRÊTÉ CONCERNANT LA DIRECTON GÉNÉRALE DE LA MUNICIPALITÉ DE BELLE-BAIE Lors de la séance ordinaire publique du conseil municipal de Belle-Baie du mercredi 16 août 2023, les membres du conseil ont passé en première lecture la […]
Avis public selon l’article 70 de la Loi sur la gouvernance locale
Avis public En vertu de l’article 70 de la Loi sur la gouvernance locale Arrêté no. 2023-05 – ARRÊTÉ SUR LA RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE BELLE-BAIE Lors de la séance ordinaire publique du conseil municipal de Belle-Baie du mercredi 16 août 2023, les membres du conseil ont passé […]
Avis public selon l’article 70 de la Loi sur la gouvernance locale
Avis public En vertu de l’article 70 de la Loi sur la gouvernance locale Arrêté no. 2023-10BZ – Arrêté visant à modifier l’arrêté 25-2010 intitulé «Arrêté de zonage de la Ville de Beresford» 1082, rue Principale Beresford Motion du conseil municipal concernant l’arrêté municipal 2023-10BZ pour la propriété située au 1082, rue Principale […]